Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

La présente politique décrit comment [NOM LÉGAL DE L'ENTITÉ] (« Sentiers Trans-Québec Trail »), au moyen de la plateforme ExplorADV, recueille, utilise et protège vos renseignements personnels. Pour toute question relative à la protection des renseignements personnels, écrire au responsable de la protection des renseignements personnels à [COURRIEL], [ADRESSE].

2. Renseignements que nous recueillons

Nous recueillons les renseignements que vous nous fournissez et ceux générés par votre utilisation de la plateforme :

• Renseignements de compte : nom, adresse courriel.
• Renseignements de véhicule : marque, modèle, type, numéro de plaque d'immatriculation.
• Renseignements d'achat : passes achetées, montants, taxes, historique de transactions.
• Adresse d'expédition de la vignette, lorsque requise pour la livraison.
• Données techniques et d'utilisation : journaux d'accès, appareil, statistiques d'usage.

3. Fins de l'utilisation

Vos renseignements sont utilisés pour créer et gérer votre compte, traiter l'achat et l'activation des passes, expédier la vignette physique, fournir l'accès aux zecs participantes, assurer le soutien et la sécurité, et respecter nos obligations légales.

4. Communication à des tiers

Nous ne vendons pas vos renseignements personnels. Nous les communiquons uniquement aux prestataires nécessaires à la prestation du service, notamment :

• RevenueCat et son fournisseur de paiement (Stripe) pour le traitement des paiements. Aucune donnée de carte de paiement n'est stockée par ExplorADV.
• Nos fournisseurs d'hébergement et d'analyse d'usage, aux fins d'exploitation et d'amélioration de la plateforme.
• Les zecs participantes, dans la mesure nécessaire à la validation de l'accès.

Certains prestataires peuvent traiter des renseignements à l'extérieur du Québec ou du Canada ; le cas échéant, des mesures appropriées sont prises conformément à la loi applicable.

5. Conservation

Vos renseignements sont conservés aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites ci-dessus, puis détruits ou anonymisés, sous réserve des durées de conservation imposées par la loi (notamment les obligations fiscales et comptables).

6. Vos droits

Sous réserve des conditions prévues par la loi, notamment la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec), vous pouvez demander l'accès à vos renseignements personnels, leur rectification, ainsi que le retrait de votre consentement. Pour exercer ces droits, écrire à [COURRIEL].

7. Suppression de votre compte

Vous pouvez supprimer votre compte en tout temps, depuis l'application ExplorADV ou depuis la page Supprimer mon compte (après connexion, avec un code envoyé par courriel pour confirmer votre demande).

Ce qui est supprimé

• Votre profil : nom, adresse courriel, téléphone, photo, préférences.
• Vos identités de connexion, vos sessions et vos appareils de notification.
• Vos véhicules, vos itinéraires et vos sorties enregistrées, y compris le suivi en direct.
• L'historique de votre consentement au suivi en direct.
• L'adresse d'expédition et la plaque d'immatriculation rattachées à vos passes, et vos coordonnées sur les signalements de sentier envoyés avec votre adresse courriel (les signalements eux-mêmes sont conservés, sans vos coordonnées).

Ce qui est conservé, et pour combien de temps

• Les données comptables de vos achats de passes (numéro de passe, dates, montants, taxes, mode de paiement, identifiant de transaction) sont conservées 6 ans après la fin de la saison concernée, comme l'exigent les obligations fiscales et comptables. Elles ne contiennent plus ni votre nom, ni votre courriel, ni votre adresse, ni votre plaque.
• Votre compte devient un dossier vide, sans aucun renseignement personnel : il ne permet plus de se connecter. Une nouvelle inscription avec la même adresse crée un nouveau compte, distinct.

Passes en cours

Une passe active, en attente de paiement ou non encore expédiée est annulée avec la suppression du compte, et sa vignette est révoquée. Aucun remboursement n'est fait.

Copies de sauvegarde

Nos sauvegardes sont conservées jusqu'à 90 jours et ne peuvent pas être modifiées. Vos renseignements y subsistent jusqu'à leur expiration ; si une sauvegarde devait être restaurée, la suppression de votre compte serait appliquée de nouveau.

Copies chez des tiers

Nous demandons l'effacement de vos données à RevenueCat et à notre outil d'analyse d'usage. Nous ne pouvons pas rappeler les courriels déjà envoyés (à vous, aux zecs visitées dans vos itinéraires et aux voyageurs qui y figuraient), ni effacer les journaux de notre fournisseur de courriel (Postmark) ni les enregistrements de paiement de notre fournisseur de paiement (Stripe), qui les conservent selon leurs propres règles et leurs obligations légales.

8. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité raisonnables pour protéger vos renseignements contre la perte, l'accès non autorisé et l'utilisation illégitime.

9. Témoins (cookies) et technologies similaires

La plateforme utilise des témoins et des technologies similaires nécessaires à son fonctionnement et à la mesure de son utilisation. [SECTION À VALIDER : préciser les témoins utilisés et les options de gestion.]

10. Modification de la politique

La présente politique peut être modifiée ; la version applicable est celle en vigueur au moment de votre utilisation de la plateforme. La date de dernière mise à jour figure en haut du document.

11. Coordonnées

Pour toute question ou demande relative à la présente politique, écrire à [COURRIEL].