ExplorADV

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [DATE]

Le présent document est un modèle et doit être révisé par un conseiller juridique avant sa mise en production.

1. Responsable du traitement

La présente politique décrit comment [NOM LÉGAL DE L'ENTITÉ] (« Sentiers Trans-Québec Trail »), au moyen de la plateforme ExplorADV, recueille, utilise et protège vos renseignements personnels. Pour toute question relative à la protection des renseignements personnels, écrire au responsable de la protection des renseignements personnels à [COURRIEL], [ADRESSE].

2. Renseignements que nous recueillons

Nous recueillons les renseignements que vous nous fournissez et ceux générés par votre utilisation de la plateforme :

  • Renseignements de compte : nom, adresse courriel.
  • Renseignements de véhicule : marque, modèle, type, numéro de plaque d'immatriculation.
  • Renseignements d'achat : passes achetées, montants, taxes, historique de transactions.
  • Adresse d'expédition de la vignette, lorsque requise pour la livraison.
  • Données techniques et d'utilisation : journaux d'accès, appareil, statistiques d'usage.

3. Fins de l'utilisation

Vos renseignements sont utilisés pour créer et gérer votre compte, traiter l'achat et l'activation des passes, expédier la vignette physique, fournir l'accès aux zecs participantes, assurer le soutien et la sécurité, et respecter nos obligations légales.

4. Communication à des tiers

Nous ne vendons pas vos renseignements personnels. Nous les communiquons uniquement aux prestataires nécessaires à la prestation du service, notamment :

  • RevenueCat et son fournisseur de paiement (Stripe) pour le traitement des paiements. Aucune donnée de carte de paiement n'est stockée par ExplorADV.
  • Nos fournisseurs d'hébergement et d'analyse d'usage, aux fins d'exploitation et d'amélioration de la plateforme.
  • Les zecs participantes, dans la mesure nécessaire à la validation de l'accès.

Certains prestataires peuvent traiter des renseignements à l'extérieur du Québec ou du Canada ; le cas échéant, des mesures appropriées sont prises conformément à la loi applicable.

5. Conservation

Vos renseignements sont conservés aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites ci-dessus, puis détruits ou anonymisés, sous réserve des durées de conservation imposées par la loi (notamment les obligations fiscales et comptables).

6. Vos droits

Sous réserve des conditions prévues par la loi, notamment la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec), vous pouvez demander l'accès à vos renseignements personnels, leur rectification, ainsi que le retrait de votre consentement. Pour exercer ces droits, écrire à [COURRIEL].

7. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité raisonnables pour protéger vos renseignements contre la perte, l'accès non autorisé et l'utilisation illégitime.

8. Témoins (cookies) et technologies similaires

La plateforme utilise des témoins et des technologies similaires nécessaires à son fonctionnement et à la mesure de son utilisation. [SECTION À VALIDER : préciser les témoins utilisés et les options de gestion.]

9. Modification de la politique

La présente politique peut être modifiée ; la version applicable est celle en vigueur au moment de votre utilisation de la plateforme. La date de dernière mise à jour figure en haut du document.

10. Coordonnées

Pour toute question ou demande relative à la présente politique, écrire à [COURRIEL].